Règlement d’ordre intérieur – R.C.A. Nautisport

(Règlement mis à jour le 29 février 2024)

1. Règlement général

1. Aspects généraux

. Ce règlement d’ordre intérieur a été rédigé dans le but de maintenir l’ordre et la sécurité dans le complexe, tout en assurant un certain niveau d’hygiène et de calme à l’ensemble des usagers du Nautisport. 

. Ce règlement s’applique à toute personne pénétrant dans nos installations, que ce soit par l’achat d’un ticket ou l’utilisation d’un abonnement, via une inscription à un club, une association ou une école utilisant les infrastructures d’Enghien ou de Petit-Enghien ou les espaces sportifs de l’école communale de Marcq (en dehors des horaires scolaires), ou pour assister à un événement (sportif ou non) se tenant sur les sites du Nautisport. 

. Tout visiteur a l’obligation de suivre toutes les indications contenues dans ce règlement ainsi que les directives verbales transmises par le personnel du Nautisport. Pour donner au public la possibilité de prendre connaissance de ce règlement, ce dernier est disponible sur notre site internet et placardé à l’entrée du Nautisport, tant à Enghien qu’à Petit-Enghien. Il est aussi disponible sur demande et fourni lors de la signature d’une convention.

. Ce règlement sera révisé régulièrement afin de vérifier que son contenu soit parfaitement adapté aux évolutions de notre complexe sportif.

2. Relations sociales

. Les personnes ou groupes qui perturbent ou menacent de perturber l’ordre ou la tranquillité peuvent se voir refuser l’accès, sans qu’il soit nécessaire de motiver ce refus.

. Les personnes se présentant en état d’ébriété ou sous l’influence de drogues ou présentant des signes de nervosité apparents ou un comportement violent ou menaçant ne seront pas admises dans les infrastructures du Nautisport.

3. Accès

. L’accès aux installations du Nautisport est autorisé (1) aux personnes munies d’une entrée ou d’un abonnement valide et préalablement acheté en ligne ou au comptoir du Nautisport, (2) aux membres d’un club ou d’une association ou aux particuliers ayant signé une convention d’occupation des infrastructures du Nautisport, aux dates et aux heures mentionnées dans cette convention, (3) au public assistant à des rencontres et événements organisés par le Nautisport, par des particuliers, par un club ou par une association et (4) aux adultes amenant ou venant rechercher des mineur·es d’âge participant à une activité sur l’un des sites du Nautisport. Tout autre public doit impérativement se présenter au comptoir d’accueil ou dans les bureaux du Nautisport avant d’accéder aux infrastructures du Nautisport et indiquer les motifs de sa présence sur le site.

. En accédant aux installations du Nautisport, toutes les personnes susmentionnées reconnaissent avoir pris connaissance et approuver le présent règlement.

. Les chiens, obligatoirement tenus en laisse, sont autorisés dans les espaces suivants : espaces horeca et terrasse, couloirs, hall d’entrée, abords du hall sportif, abords des terrains extérieurs. Les chiens sont interdits dans les espaces suivants : vestiaires, toilettes, salles parquet, espace Piscine, salle de fitness. Tous les autres animaux sont interdits dans les infrastructures du Nautisport, sauf autorisation exceptionnelle.

. L’usage de véhicules est interdit dans les installations intérieures et sur les surfaces extérieures (sauf véhicules d’urgence ou autorisation exceptionnelle).

. L’accès aux locaux techniques est interdit à tout usager ; toute personne amenée à devoir fréquenter les locaux techniques doit y être accompagnée d’un membre du personnel de la R.C.A. Nautisport.

. Les abonnements ont une durée de validité d’un (1) mois, de trois (3) mois ou de douze (12) mois, clairement précisée lors de l’achat de l’abonnement et sur les différents supports (flyers, affiches, site Web). Les cartes 10 séances ont une durée de validité de 6 mois à partir de la date d’achat. Seule la carte 10 séances Piscine peut être partagée par des personnes habitant à la même adresse.

4. Conditions de paiement, d’annulation et de remboursement

. Pour les paiements au comptoir par des particuliers, les modes de paiement acceptés sont les suivants : Bancontact, Visa et Mastercard, argent comptant, chèques sport et culture des sociétés Sodexo et Edenred.

. Pour les clubs, écoles, groupes et associations, les modes de paiement acceptés sont les suivants : Bancontact, Visa et Mastercard, argent comptant. Les clubs et les écoles ont également la possibilité de payer suite à l’émission d’une facture dans le mois qui suit l’utilisation des infrastructures du Nautisport; ils devront alors honorer cette facture dans les 30 jours suivant son émission (30 jours fin de mois).

. Le remboursement ou la prolongation de la validité d’un abonnement pourra être réclamé·e en cas d’incapacité liée à une maladie ou à une blessure sur présentation d’un certificat médical. Un remboursement pourra également être réclamé en cas de déménagement hors Belgique (sur présentation d’un billet d’avion et d’un document officiel, au minimum trois mois avant ce déménagement). En cas d’annulation d’un abonnement, celui-ci prendra fin au 1er jour du mois suivant. Des remboursements extraordinaires et exceptionnels pourraient éventuellement être approuvés par la Direction du Nautisport.

. En cas d’absence à une séance de l’école de natation Pat-à-Plouf ou à une séance de psychomotricité, ces cours ne peuvent être remboursés; il n’est donc pas indispensable d’annuler ni de fournir un certificat maladie. En cas d’absence prolongée à l’école de natation Pat-à-Plouf ou aux cours de psychomotricité, un certificat d’absence peut être présenté afin de bénéficier d’un remboursement proportionnel.

. En cas d’absence à un cours de natation du programme « 7 cours individuels ou duo » de l’école de natation, une annulation au-delà des 48 heures précédant le cours n’entraînera pas de perte d’un crédit ; par contre, si le cours est annulé endéans les 48 heures, seule la présentation d’un certificat médical pourra éviter la perte d’un crédit. Pour les cours bébés-nageurs et de l’école de natation, une demande de remboursement pourra être introduite, qui devra être accompagnée d’un certificat médical d’un mois.

. En cas d’absence à un cours collectif, toute séance annulée via BigCaptain au-delà de 2 heures avant le début du cours pourra être remboursée ; en cas d’absence prolongée aux cours collectifs, un certificat médical peut être présenté afin de bénéficier d’un remboursement proportionnel (sur présentation d’un certificat d’inaptitude) ou d’une prolongation de la période de validité de l’abonnement.

5. Responsabilité

. Le personnel et la direction déclinent toute responsabilité en cas d’accident, de dégradation due aux utilisateurs, de vol ou de perte d’objets à l’intérieur du complexe, les terrains extérieurs du site ou sur le parking.

. Toute personne qui cause des dégâts en sera tenue légalement responsable. 

. Les visiteurs sont censés connaître, comprendre et appliquer les consignes relatives à l’utilisation des casiers et des vestiaires du Nautisport. Les objets de valeur et l’argent liquide sont à éviter / à surveiller. 

. Les objets trouvés doivent être remis au personnel et seront déposés à l’accueil.

. Le Nautisport, la direction et les membres du personnel ne pourront en aucune manière être tenus responsables de la fermeture exceptionnelle du complexe, d’une infrastructure ou d’une ou plusieurs attractions, ni responsables d’une éventuelle évacuation, pour quelque motif qu’il soit. Toute forme de compensation sera exclue. La Direction peut en effet à tout moment, pour des motifs techniques ou pour des raisons de force majeure, ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de l’établissement, de l’une des infrastructures ou d’une attraction, sans qu’il puisse être réclamé, par quiconque, des indemnités ou dommages.

6. Activités de tiers

. Il est défendu à quiconque d’exercer, dans les installations intérieures et extérieures du Nautisport, une activité rémunérée, directement ou indirectement, sans l’accord préalable de la direction. Toute organisation d’un événement est soumise à l’autorisation de la direction. De même, toute communication destinée aux usagers, par voie d’affichage et/ou publicité, payante ou gratuite, est soumise à l’accord préalable de la direction.

. Lors de manifestations, si des spectateurs sont admis dans les infrastructures du Nautisport, ceux-ci sont soumis à tous les termes du présent règlement d’ordre intérieur. Les spectateurs restent sous la responsabilité des organisateurs de la manifestation qui acceptent de facto d’en assumer toutes les conséquences.

. Les organisateurs de manifestations, les clubs ou associations désignent un responsable du maintien de l’ordre chargé de faire respecter le présent règlement par leurs membres et spectateurs éventuels.

. Tous les cas non-prévus par le présent règlement d’ordre intérieur seront soumis à l’autorité de la direction.

7. Il est interdit de :

. Harceler ou gêner intentionnellement d’autres personnes. 

. Se comporter de façon obscène ou grossière. 

. Endommager les infrastructures du Nautisport, intérieures ou extérieures, ainsi que le matériel mis à la disposition des usagers ou des membres du personnel. 

. Toucher ou déplacer du matériel sans autorisation.

. Fumer dans et autour des infrastructures Nautisport : salles, piscine, vestiaires, couloirs, etc. 

. Ignorer les instructions du personnel.

. Filmer et photographier dans la piscine et dans la salle de fitness (pour un événement particulier, un accord de la direction est obligatoire) ; il est interdit de diffuser les photos et les vidéos impliquant d’autres client·es sans leur consentement. Lors des événements qu’il organise et notamment lors de ses stages, le Nautisport peut prendre des photos des participant·es et les diffuser sur son site Web ou ses réseaux sociaux ; les personnes ne souhaitant pas apparaître sur les photos ou refusant que leur enfant apparaisse sur les photos doivent le signaler avant le début de l’événement.

. Cette liste n’est pas exhaustive : en cas d’ambiguïté, le personnel prendra lui-même une décision.

. Les personnes qui, par leurs actions ou leur comportement, nuisent au bon fonctionnement des installations du Nautisport ou qui ne respectent pas ce présent règlement et les autres recommandations qui leur sont faites par toute personne qualifiée, sont soumises aux règles et aux sanctions disciplinaires prévues en fonction de la gravité des faits : 

– Avertissement et rappel à l’ordre;
– Amende;
– Suspension temporaire ou définitive;
– Poursuite judiciaire.

Si une personne est invitée à quitter les infrastructures du Nautisport pour ne pas avoir respecté le règlement, elle ne pourra en aucun cas exiger et obtenir un remboursement.

2. Règlement propre à l’espace Piscine du Nautisport

1. Accès à la piscine

. L’accès à la piscine du Nautisport est autorisé (1) au public muni d’une entrée unique ou d’un abonnement valide, (2) au public inscrit aux cours de natation ou aux cours collectifs organisés par le Nautisport, (3) aux clubs et aux écoles ayant préalablement signé une convention d’occupation des infrastructures, (4) aux groupes et aux associations ayant préalablement prévenu et réservé par téléphone, par email ou au comptoir du Nautisport.

. Le ticket d’entrée est valable pour un seul accès à la piscine. Le ticket doit être utilisé immédiatement et n’est pas remboursable. Une fois que le client a quitté l’espace “piscine” (y compris pour se rendre dans l’espace “horeca”), son ticket n’est plus valable.

. Les abonnements sont nominatifs et donc strictement personnels, excepté pour la carte de 10 séances Piscine qui peut être utilisée par plusieurs membres d’une même famille qui habitent sous le même toit.

. Pour accéder à la piscine, les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagné·es d’au moins un adulte en tenue de natation et doivent être constamment surveillé·es par un adulte.  En dehors des cours de natation, un enfant ne sachant pas nager doit être obligatoirement muni de brassards, bouées, gilet… 

. Les personnes ayant des inflammations de la peau, des plaies ouvertes, des maladies infectieuses ne seront pas admises dans la piscine.

2. Horaire

. Il n’y a en principe pas de limitation de temps ; cependant, en cas de forte affluence, de difficultés particulières ou d’incident, l’accès à la piscine pourra être limité à 60 minutes, voire être suspendu momentanément. Vous ne pourrez prétendre, dans de telles conditions, au remboursement de votre ticket. 

. 30 minutes avant l’heure de fermeture de la piscine, plus aucun visiteur ne sera autorisé à passer à la caisse. 

. La partie récréative ferme 15 minutes avant la fermeture de l’espace “piscine”.

. Le complexe ferme à l’heure de fermeture communiquée au préalable par le personnel à l’entrée ou sur nos différentes plateformes. Il faut avoir quitté la piscine et les vestiaires pour l’heure de fermeture de la piscine.

. La piscine est également accessible à des groupes, soit pendant les heures d’ouverture au public, soit en dehors de celles-ci suivant des conditions et un planning approuvés par la Direction. Les groupes admis en dehors des heures normales d’ouverture devront s’assurer obligatoirement de la présence d’un titulaire du brevet supérieur de sauvetage (BSSA) pendant tout le temps de leur occupation de la piscine. Ils sont également soumis à un règlement spécifique qui leur sera remis à l’inscription.

3. Surveillance générale

. Le personnel de la piscine est garant de la sécurité de tous les utilisateurs : à ce titre, il jouit du droit, délégué par la Direction, d’interdire l’accès à la piscine à toute personne, même si celle-ci s’est acquittée du droit d’entrée.

. Chaque groupe (écoles, stages, mouvements de jeunesse…) doit désigner un ou plusieurs accompagnateur(s) devant se faire connaître à l’accueil et auprès des maîtres-nageurs de la piscine afin de prendre connaissance et d’appliquer le règlement spécifique aux activités encadrées. Un groupe n’est pas caractérisé par un nombre minimum de membres, mais par la responsabilité détenue d’un adulte sur plusieurs personnes qui l’accompagnent. L’accompagnateur doit informer les membres du groupe de ce règlement et veiller au respect des consignes de sécurité et de l’ordre. En tant que responsable, chaque accompagnateur surveille les activités du groupe dont il a la responsabilité, c’est-à-dire avoir une vue permanente sur l’ensemble du groupe, dans comme en-dehors de l’eau. 

. Pour votre sécurité, si vous souffrez d’une maladie ou d’un handicap particulier (patients cardiaques, épileptiques, etc.), veuillez le signaler au maître-nageur dès votre arrivée (avant de rentrer dans l’eau).

. Les exercices de plongée (apnée, exercices en profondeur) ne sont pas autorisés en dehors d’activités encadrées par un club.

4. Vestiaires

. L’accès aux vestiaires individuels et collectifs est réservé aux usagers pour lesquels un accès au bassin a été autorisé.

. Il est interdit d’accéder aux vestiaires de la piscine avec des chaussures. L’utilisateur marche pieds nus ou avec des chaussures appropriées ou avec des protections adaptées aux chaussures. Cela s’applique aux nageurs mais également aux moniteurs des clubs, aux accompagnateurs de groupes, aux enseignants, etc.. Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se rhabiller hors des locaux prévus à cet effet. 

. Deux personnes ne peuvent se trouver en même temps dans une cabine individuelle sauf s’il s’agit d’enfants accompagné·es d’une personne préposée à leur surveillance ou d’adultes devant bénéficier d’une aide.

. Les clubs ou associations ne peuvent utiliser les vestiaires à d’autres fins que celles prévues lors de la réservation.

. Les vestiaires collectifs sont réservés aux groupes de minimum 10 baigneurs.  Le respect de la moralité et de la discipline y est assuré par le responsable du groupe.

. Dans les vestiaires collectifs, le responsable du groupe se charge éventuellement d’assurer la surveillance des objets entreposés. Les groupes doivent utiliser prioritairement les vestiaires collectifs. Tout utilisateur veillera à fermer les portes des vestiaires collectifs pendant leur utilisation.

. Les vestiaires et les casiers ne sont pas surveillés. La surveillance n’est jamais assurée par le personnel en service ; le Nautisport décline toute responsabilité en cas de vol ou d’oubli d’objets de valeurs dans les vestiaires et casiers.

. Il est interdit de boire et de manger dans les vestiaires.

5. Douches et Sanitaires

. Il est interdit d’accéder aux douches et aux sanitaires de la piscine avec des chaussures.
. Les douches doivent être utilisées modérément pour éviter le gaspillage d’eau.

6. Hygiène – Ordre – Propreté 

. Les usagers sont priés de maintenir les installations qui leur sont accessibles en ordre et en parfait état de propreté : aires de sport et de détente aux abords du bassin, vestiaires, douches et sanitaires. L’usager ne peut abandonner aucun objet à l’occasion de son passage et, pour l’y aider, des poubelles sont disposées à l’extérieur et à l’intérieur des installations du bassin.

. Dès l’arrivée dans l’espace Piscine, le passage aux douches et au pédiluve est obligatoire.

. Autour du bassin et dans les zones réservées aux personnes non-chaussées, l’utilisateur marche pieds nus ou avec des chaussures appropriées ou avec des protections adaptées aux chaussures. Cela s’applique aux nageurs mais également aux moniteurs des clubs, aux accompagnateurs de groupes, aux enseignants, etc.

. Les personnes présentant des blessures ouvertes ou des affections contagieuses ne seront pas admises dans la piscine. Il peut être demandé un certificat médical aux personnes qui souffrent d’une affection de la peau.

. Shampooing et savon ne sont autorisés que dans les douches.

. Il n’est pas autorisé de manger et de boire dans la piscine. Le chewing-gum est interdit dans la piscine. Les bébés peuvent boire leur biberon (pas de panades ou de compotes de fruits ou de légumes).

. Les cheveux longs doivent être attachés.

7. Sécurité 

. Pour garantir leur propre sécurité, les usagers veilleront, en tout temps, à ne pas se comporter de manière inconsidérée. En outre, ils s’assureront toujours préalablement que leur comportement ne présente aucun danger pour les autres usagers.

. Les baigneurs sont sous la surveillance directe et constante d’au moins un maître-nageur. Le nombre exact de sauveteurs est adapté selon le taux de fréquentation de la piscine. 

. Tout accident, tant matériel que corporel, doit être signalé immédiatement au maître-nageur qui établit, ou fait établir, un rapport constatant les faits. Seul ce rapport pourra attester de la survenance de l’accident en vue d’un éventuel recours.

8. Tenue de bain – Matériel de plongée – Jeux 

. Il est obligatoire de porter des vêtements de natation. Le Nautisport se réserve le droit de refuser l’accès aux utilisateurs portant une tenue inadéquate.

. Pour les hommes, les slips ou boxers sont autorisés ; les bermudas, les shorts (plage, surf), les sous-vêtements sont interdits. Pour les femmes, les maillots une-pièce ou bikinis sont autorisés ; les strings et maillots trop échancrés, les burkinis, les jupes, robes, sous-vêtements sont interdits. Les maillots doivent coller au corps, sans poche et être confectionnés en « matière maillot de type lycra». Ces décisions vestimentaires ont principalement été prises pour des raisons d’hygiène. 

. Aucune forme de couvre-chef n’est autorisée dans la piscine, à l’exception d’un bonnet de bain. Le bonnet de bain n’est pas obligatoire pour la natation libre. Il est toutefois obligatoire pour les clubs et les écoles pour des raisons fonctionnelles et de surveillance (reconnaissance).

. L’utilisation de masques de plongée, palmes et paddles n’est pas autorisée dans la partie récréative de la piscine. Tout autre matériel de plongée est uniquement autorisé aux clubs de plongée pendant leurs heures d’attribution.

. Les jeux de piscine sont autorisés sur approbation des sauveteurs. Évitez toutefois d’amener des jeux trop imposants afin de respecter les autres utilisateurs.

. Aucun matériel n’est prêté au utilisateurs (planche, frite…). Il est exclusivement réservé aux écoles, à l’école de natation et aux clubs.

9. Partie récréative (rivière sauvage – toboggan – piscine à vagues)

. Les utilisateurs doivent se soumettre aux directives des sauveteurs.

. Les attractions ne peuvent être utilisées que lorsqu’il y a de l’eau. 

 . Il est interdit de descendre en arrière, de se lever ou de rester sur place, ou d’emporter des objets quelconques dans les attractions. 

.  A la fin de la rivière sauvage, sortez immédiatement et libérez directement la sortie. 

. Il est obligatoire de respecter la signalisation lumineuse à l’entrée du toboggan.  A la sortie de celui-ci, la zone de réception doit être évacuée le plus rapidement possible. 

. Les enfants avec des brassards ne sont admis que s’ils sont étroitement surveillés et tenus par un adulte (bouées et « frites » sont interdites). 

. Les femmes enceintes et les personnes souffrantes d’une maladie (ex : épilepsie, problèmes cardiaques…) ne peuvent pas utiliser le toboggan.

. Veillez à bien respecter les consignes indiquées sur les pictogrammes situés en haut du toboggan et à l’entrée de la rivière sauvage. 

10. Il est interdit de :

. Courir autour des bassins, des attractions ou dans les vestiaires. 

. Cracher autour des bassins, des attractions ou dans les vestiaires.

. Jouer dangereusement, par exemple en s’asseyant ou en se tenant debout sur les épaules d’autres utilisateurs, en poussant les autres dans l’eau, en les coulant ou en les maintenant sous l’eau. 

. Apporter des objets jugés dangereux dans les bassins, les attractions et les vestiaires. 

. Faire de l’apnée.

. Filmer et photographier dans la piscine. Pour un événement particulier, un accord de la direction est obligatoire.

3. Règlement propre à l’espace fitness du Nautisport et aux cours collectifs

1. Accès

. L’accès à la salle de fitness du Nautisport est autorisé (1) au public muni d’une entrée unique ou d’un abonnement valide, (2) aux clubs et aux écoles ayant préalablement signé une convention d’occupation des infrastructures, (3) aux groupes et aux associations ayant préalablement prévenu et réservé par téléphone, par email ou au comptoir du Nautisport.

. L’accès aux cours collectifs organisés par le Nautisport est autorisé au public ayant préalablement acheté ou réservé une séance.

. L’abonnement à la salle de fitness du Nautisport est nominatif et ne peut donc être partagé.

. La salle de fitness et les cours collectifs sont interdits aux enfants de moins de 16 ans sauf si:

> l’enfant est âgé de 14 ans minimum et dispose d’un certificat médical attestant la nécessité de pratiquer un entraînement de fitness adapté ou qu’il fournit une décharge signée par ses parents.

> l’enfant est âgé de 12 ans minimum et est accompagné par un de ses parents ou par un tuteur légal.

2. Propreté – Rangement

. Veillez à respecter les espaces d’entraînement en pénétrant au sein de nos salles avec des baskets propres et adaptées à la pratique du sport en salle. Le port de chaussures utilisées à l’extérieur est interdit dans la salle de fitness.

. Pour garder la salle de fitness agréable, il est demandé de remettre systématiquement le matériel utilisé à sa place.

. Durant les heures qui leur sont allouées, l’espace haltérophilie est réservé aux membres de l’Haltère-Club Enghien. Les horaires sont clairement mentionnés sur différents panneaux.

. Veillez à nettoyer votre machine à l’aide de spray et de papier / lingettes après votre passage.

. Munissez-vous d’un essui lors de votre séance d’entraînement.

3. Tenue – Matériel

. Nous vous demandons de porter une tenue sportive adaptée lors de vos séances dans la salle de fitness ou lors de cours collectifs.

. Par respect pour les autres utilisateurs, il est formellement interdit de se mettre torse nu.

. Veillez à ranger vos sacs de sport dans les casiers de rangement ou, lors des cours collectifs, dans les espaces prévus à cet effet ou le long des murs. Dans la salle de fitness, l’espace de musculation doit rester un espace libre.

4. Cours collectifs

. Par respect pour les professeurs et les autres élèves, il est interdit de rejoindre un cours plus de 5 minutes après le début de celui-ci.

. Une séance de cours collectif ayant lieu avant 16h00 sera annulée si le coach constate qu’il y a moins de quatre (4) inscrit·es 120 minutes avant la séance; une séance de cours collectif ayant lieu après 16h00 sera annulée si le coach constate qu’il y a moins de six (6) inscrit·es 120 minutes avant la séance. En cas d’annulation, les membres ayant annoncé leur présence seront prévenu·es par email ; leur séance sera automatiquement annulée et remboursée. En cas de lancement d’un nouveau cours, le Nautisport autorise toutefois la tenue de ce cours même en-deçà de ces taux d’inscriptions durant les trois premiers mois.

. Le participant sera sanctionné financièrement s’il s’inscrit à une séance de personal training ou de small group mais ne s’y présente pas. Pour les cours collectifs, une séance non honorée ne sera pas remboursée.

. La R.C.A. Nautisport décline toute responsabilité en cas de blessure d’un utilisateur lors des entraînements en salle et/ou lors des cours collectifs, sauf si l’incident est directement lié à une erreur ou une négligence matérielle du Nautisport.

4. Règlement propre aux locations des infrastructures du Nautisport (intérieures et extérieures) par des clubs ou des particuliers

1. Accès et conditions de location

. Via la signature d’une convention dûment complétée, le Nautisport peut mettre ses infrastructures à la disposition des utilisateurs, qu’il s’agisse de clubs, d’associations ou de particuliers, pour des événements ponctuels ou pour des locations courant sur l’ensemble de la saison sportive.

. Les infrastructures du Nautisport seront réservées à l’usage d’un locataire aux jours et aux heures indiquées dans sa réservation ou sa convention. Le Nautisport se réserve le droit de modifier, à tout moment, les horaires d’utilisation pour des raisons techniques, de gestion ou en cas de force majeure. En outre, face à un constat d’utilisation non conforme de ses infrastructures (sous-utilisation des espaces, non respect des horaires de location, dégradation des infrastructures…), la Direction se réserve le droit de modifier la convention ou la réservation.

. Les conventions ne peuvent donner lieu à une tacite reconduction, ni excéder la durée précisée dans le document. Elles sont incessibles en tout ou en partie : toute sous-location est donc interdite. 

2. Prix – Horaires

. Les conditions et les prix pourront être revus et modifiés à chaque échéance. 

. La location se fait uniquement par tranche de 30 minutes. Toute demi-heure engagée est due.

. Afin de permettre la location et l’utilisation des infrastructures par d’autres utilisateurs ou le passage des équipes d’entretien de la R.C.A. Nautisport, deux réservations effectuées par un même utilisateur dans une même infrastructure devront être espacées d’au moins 60 minutes. Tout créneau de 30 minutes laissé vacant entre deux réservations par un même utilisateur sera automatiquement facturé à cet utilisateur.

. Les réservations par un club ou pour l’organisation d’un événement, préalablement enregistrées dans le système utilisé par la R.C.A. Nautisport, peuvent faire l’objet d’une facturation, dont le paiement doit être effectué dans les 30 jours après émission de la facture. Les réservations par des particuliers (hors organisation d’événement) doivent être payées avant l’utilisation des infrastructures, lors de la réservation de l’infrastructure.

. Les occupations réservées et non annulées au moins 48 heures à l’avance donneront lieu à une facturation.

. Pour les clubs, tout manquement constaté aux conditions d’octroi d’un tarif appliqué (entité ou hors-entité) entraînera d’office l’application de la catégorie de prix supérieur (hors-entité ou particulier), défini pour l’installation concernée.  

. L’utilisateur de la salle de Petit-Enghien assurera la fermeture complète du bâtiment et l’extinction des lumières. 

. Lors de la location des salles de réunion (P3 ou P4), la R.C.A. Nautisport met à disposition des locataires des tables pliantes, des chaises, un tableau blanc, un multiprise ou un rétroprojecteur. Il est demandé aux locataires de ranger ce matériel, et autres matériels éventuels, au terme de la location. Il leur est également demandé de ne pas utiliser le local réservé au personnel (situé à côté de la P3) ni le matériel qui s’y trouve (frigo, machine à café, etc.). Une caution de 50€ sera réclamée lors de la réservation de la P3 pour l’organisation de réunion ou de formation ; cette caution pourra être gardée par la R.C.A. Nautisport si des dégâts ou des abus sont constatés. (Un R.O.I. spécifique à la salle de réunion P3 est disponible et peut vous être transmis lors de votre réservation)

3. Événements

. En dehors des réservations courant sur l’ensemble de la saison, toute manifestation exceptionnelle ou compétition sportive ne pourra se faire qu’avec l’accord préalable du Nautisport.

. Lors de ces manifestations, la vente de boissons alcoolisées peut être prévue, moyennant un accord indispensable et une entente préalable avec la SPRL Le Coin Sportif ainsi que, s’il y a lieu, un acquittement des droits de diffusion d’œuvre musicale. 

4. Responsabilité – Surveillance

. La R.C.A. Nautisport est dégagée de toute responsabilité envers les utilisateurs des espaces loués, pour quelque raison que ce soit, pouvant naître de l’application des art. 1382, 1383, 1384, du code civil.  

. En dehors du personnel attaché à l’établissement, toutes les personnes qui utilisent les installations aux jours et heures de location, seront considérées comme étant sous la surveillance exclusive de ce dernier. La R.C.A. Nautisport décline toute responsabilité en cas de perte, de vol, d’accident ou d’incident et ce, avant, pendant et après l’activité, sauf si la perte, le vol, l’accident ou l’incident sont directement liés à une erreur ou une négligence commise par le Nautisport. 

. Le club, l’école ou le particulier louant les infrastructures reconnaît être civilement responsable de tous les dommages corporels ou matériels subis par les utilisateurs pendant ses périodes d’occupation. Il fera la preuve que sa responsabilité civile et celle de ses membres sont raisonnablement couvertes par une compagnie d’assurance connue. 

5. Dommages – Dégâts

. Le club, l’école ou les particuliers louant les infrastructures occuperont les lieux en personnes prudentes et raisonnables et s’assureront, lors de chaque utilisation, que les installations satisfont aux normes habituelles de sécurité. Ils procéderont donc à toutes vérifications utiles avant chaque occupation et signaleront immédiatement aux responsables du Nautisport toute anomalie ou défectuosité constatée. Ils vérifieront également si les machines, attractions et matériel mis à leur disposition fonctionnent parfaitement et, le cas échéant, le signaleront avant leur occupation des lieux. 

. Les clefs qui seront éventuellement mises à la disposition des locataires seront minutieusement gardées et ne pourront être multipliées. Toute perte de clef sera signalée directement au Nautisport.

. La R.C.A. Nautisport se réserve le droit d’exercer un contrôle durant l’occupation des lieux de façon à s’assurer que les conditions d’occupation sont respectées. 

. L’utilisateur s’engage à indemniser le Nautisport pour tout dommage occasionné aux installations louées ou à d’autres installations du complexe durant la période d’occupation par les utilisateurs placés sous sa surveillance, son personnel ou un public éventuel. Les réparations seront assurées par la R.C.A. aux frais de l’utilisateur.

. Les utilisateurs ne renoncent en aucune manière à l’exercice de leur droit de recours contre la R.C.A. Nautisport pour tous les dégâts corporels et matériels pouvant survenir durant la location des infrastructures, pour autant que ces dégâts soient la conséquence d’une faute dans l’installation ou d’une négligence flagrante dans l’observation des normes d’érection et d’exploitation imposées aux établissements recevant du public (E.R.P.).

5. Centre Sportif Local : Missions, charte et esprit sportif

. Les missions dévolues au Centre Sportif local de la Régie Communale Autonome Nautisport par le décret du 27 février 2003 sont, entre autres :
– la promotion de la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination
– la promotion des pratiques d’éducation à la santé par le sport
– l’établissement d’un plan annuel d’occupation et d’animation prévoyant l’organisation d’activités sportives librement réservées à l’ensemble de la population.

. Tous les utilisateurs et visiteurs sont tenus de respecter la Charte Vivons Sport de la Fédération Wallonie-Bruxelles (disponible sur www.sport-adeps.be) :

I. L’ESPRIT DU SPORT 

• La pratique sportive est un droit, une source de plaisirs et de jeu. 

• L’Esprit sportif est positif. Il prône l’humilité dans la victoire et la dignité dans la défaite. Plus que la performance, le sport contribue à l’épanouissement individuel et l’émancipation collective. 

• L’esprit et le corps sont les outils premiers du sportif. Le sport est à la base d’une bonne hygiène de vie. La pratique sportive agit à la fois sur le bien-être physique et mental. 

• Le dopage fausse la valeur d’une victoire ou d’une participation. L’utilisation de produits illicites est nocive pour la santé. 

• Le mouvement sportif francophone rejette et condamne toutes les formes de discriminations liées à l’âge, au genre, à la race, à l’orientation sexuelle, aux convictions religieuses ou philosophiques, à la langue ou aux caractéristiques physiques. Le terrain est un espace d’expressions ouvert à tous. Toutes les formes de harcèlement, les gestes, les mots dénigrants et la vulgarité sont proscrites. 

• Un adversaire n’est pas un ennemi. Il est le premier partenaire du sportif, son intégrité humaine et physique doit être préservée. 

• La pratique sportive est un partenaire de l’éducation dans l’acquisition de savoirs et l’apprentissage de la vie en société par la tolérance et le respect des règles du jeu. Toutes les formes de corruption, de falsification de la compétition sont prohibées. 

• La démarche sportive est un projet sociétal qui accompagne l’individu tout au long de sa vie.

II. LES ACTEURS DU SPORT 

• Le sportif aime le sport. De par un entraînement régulier et sérieux, il prend du plaisir dans sa discipline. 

• Le respect est la valeur première du sportif envers son entraineur, ses équipiers, ses adversaires, les règles du jeu, l’arbitre et lui-même. Le sportif accepte les décisions arbitrales sans contestation. 

• Le parent reconnait que son enfant joue pour s’amuser. Il incite son enfant à multiplier les activités sportives pour qu’il trouve son sport. Il encourage son enfant, ses équipiers et ses adversaires. Il reconnait que le rôle de l’entraineur est d’accompagner son enfant dans sa progression sportive. Il ne critique pas en public les décisions de l’entraineur et de l’arbitre. Il s’invite activement dans la vie de l’association sportive de son enfant. 

• L’athlète de haut niveau est un ambassadeur du mouvement sportif. Son comportement est irréprochable et ses performances encouragent à la pratique sportive. Le sport de haut niveau est encouragé comme la recherche du dépassement de soi et le chemin tracé vers l’excellence. 

• L’entraineur sportif est le garant du comportement éthique et des gestes de fairplay de ses athlètes. Il favorise l’épanouissement de ses sportifs par des entrainements et des objectifs adaptés à l’âge et au potentiel de ses sportifs. Il planifie son travail sur le long terme et non sur la recherche de gains à court terme. 

• Le mouvement sportif francophone repose sur les clubs. Leur gestion doit se faire dans un objectif pérenne en développant un projet sportif durable. 

• L’arbitre est un sportif à part entière. Il est dépositaire des règles du jeu. Avec le soutien des joueurs, des dirigeants, des supporters, il s’engage à interrompre une partie lorsque des propos ou des gestes vont à l’encontre de l’éthique sportive. 

• Supporter, c’est faire de chaque rencontre sportive un moment de fête. L’encouragement est son seul crédo. Son comportement est exempt de tout reproche. Le supporter est un ambassadeur de son club, il ne peut ternir son image. 

• Les médias participent à la vie du mouvement sportif. Les termes utilisés sont positifs, empreints de sportivité, sans animosité en évitant le recours au langage guerrier. 

• Le sport est un vecteur d’intégration. Au travers du volontariat, c’est le citoyen qui collabore au dynamisme de notre société vers le haut.

III. LES ENGAGEMENTS DU SPORT

• La formation est le maître mot du Mouvement sportif francophone. Ses acteurs s’engagent à leur niveau à compléter leur savoir-faire de terrain par des formations appropriées afin d’améliorer significativement la pratique sportive. 

• Les sportifs ont le droit de pratiquer leur discipline dans des infrastructures de qualité et dans un environnement sécurisant. Les infrastructures sportives de qualité sont un incitant au sport. Leur dégradation volontaire ou par manque de prévoyance est une atteinte au mouvement sportif. 

• La pratique sportive régulière et de qualité associée à une bonne hygiène de vie sont des atouts indispensables à l’amélioration de la santé, la prévention des maladies, le développement des interactions sociales en vue d’un bien-être accru. 

• L’organisation d’événements sportifs et la pratique sportive intègrent les notions de développement durable et le respect de l’environnement. Le Comité éthique de la FWB examine tout acte contrevenant à l’esprit du sport. 

• L’ensemble des acteurs s’engage à souscrire, respecter, défendre et promouvoir la Charte du mouvement sportif de la FWB, condition sine qua non à l’obtention des aides disponibles pour le secteur sportif.